Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE D'ENVELOPPES PREMIER JOUR FRANCAISES
LA NUMISMATIQUE FRANCAISE, s.a.r.l., 41, rue François 1er, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1194400
Date de dépôt :
02/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1992
SOCIETE D\'ENVELOPPES PREMIER JOUR FRANCAISES de LA NUMISMATIQUE FRANCAISE

Présentation de la marque SOCIETE D'ENVELOPPES PREMIER JOUR FRANCAISES

Déposée le 2 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NUMISMATIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIETE D'ENVELOPPES PREMIER JOUR FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA NUMISMATIQUE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER. - France.

La marque SOCIETE D'ENVELOPPES PREMIER JOUR FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE D'ENVELOPPES PREMIER JOUR FRANCAISES est expirée depuis le 2 février 1992.

LA NUMISMATIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : PERLE DE ROSEE , MERS DU SUD , SOCIETE FRANCAISE D'ENVELOPPES PREMIER JOUR , DUO D'AMOUR , LES SAISONS PRECIEUSES , BEERS- DE VREIS , ETOILE DES NEIGES , ARTS DU MONDE , ROSE D'OR ETERNELLE , LA MILLE ET UNE CHAINE


LA NUMISMATIQUE FRANCAISE, s.a.r.l., 41, rue François 1er, 75008 PARIS. - France


Cabinet M. SABATIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Inscription le 26 juillet 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°161477 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 4 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66012 - Publication au BOPI 1992-08-04

Papiers, articles en papier, timbres, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, enveloppes, papier à lettres, cartes, répertoires, classeurs, notamment pour philathélistes.